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LES RYTHMES DE PRODUCTION DU DROIT (Broch)

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Description

Inflation législative, fréquence des revirements de jurisprudence, accélération de la production normative tous azimuts… La pérennité de la norme a visiblement perdu de son importance et avec elle une certaine conception de la sécurité juridique. L’évolution permanente des faits, des mœurs, des données scientifiques oblige le droit à un renouvellement qui interroge sur sa fonction même. Plus que jamais, l’hésitation est permise entre l’être et le devoir être, entre un « droit suiveur » et un « droit modèle ».

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